Tribunal d’Avignon : 8 mois de prison pour violences conjugales

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©️ Portail de la Cour d’appel de Nîmes

Accusé de violence aggravée sur sa conjointe, le prévenu a été jugé en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel d’Avignon. 

La séance débute par le juge qui rappelle les faits reprochés au prévenu qui comparaît en tant que détenu car il a été placé en détention le 13 mars pour éviter le renouvellement de l’infraction. 

Le 10 mars 2009, Monsieur V est arrêté en état d’ivresse pour violence aggravée sur sa conjointe depuis 22 ans, mère de ses deux enfants de 14 et 7 ans. Ce n’est pas la première fois que la justice lui reproche des faits de violence. Monsieur V a d’abord été arrêté une première fois en 2007 pour conduite en état d’ivresse, puis en octobre 2008 pour des violences commises sur sa concubine. Le 10 mars 2009, uneautre récidive de violence aggravée sur sa conjointe. Le tribunal lui reproche d’avoir volontairement commis des violences ayant entraîné une incapacité supérieure à huit jours sur Madame D.

Cette dernière n’est pas présente à l’audience mais a laissé un témoignage qui déclare que Monsieur V s’est remis à boire trois ans auparavant et que les violences étaient d’abord verbales puis physiques. Le juge parle d’une “chronique de violence d’un couple à la dérive”. 

La parole est maintenant au prévenu qui ne conteste pas les faits. Il dit avoir été un enfant placé en foyer maltraité par son père. Il dit ne pas se souvenir des certaines formes de violence qu’il a infligées à Madame D. Le prévenu semble stressé et s’essuie frénétiquement le front. Lorsque le juge lui demande s’il aime sa femme, Monsieur V répond “plus que tout”, phrase que le juge ne comprend pas et demande à l’homme d’expliquer comment peut-on aimé quelqu’un “plus que tout” et par la suite la violentée. Il est incapable de l’expliquer, tout comme il est impossible pour lui de donner la ou les raisons qui l’ont poussées à brutaliser sa femme.

Le juge évoque le fait que le prévenu est passé devant le tribunal dix mois plus tôt pour faire une mise à l’épreuve par rapport aux problèmes conjugaux et d’alcoolisme. Mais dès octobre, les violences ont recommencé malgré le suivi. 

Mme la procureure prend la parole. Selon elle, Monsieur V fait vivre les enfants dans un climat d’insécurité. Elle déclare : “Quand vous battez votre femme, vous maltraitez aussi vos enfants.” La procureure propose au tribunal une peine d’emprisonnement ferme, ce qui implique un an d’emprisonnement dont quatre mois avec sursis et mise à l’épreuve pendant deux ans.

La parole est à l’avocate de Monsieur V.  “Il s’exprime avec lucidité et a honte”. Elle dit que le V a suivi en 1999 une cure de désintoxe qui l’a rendue sobre pendant 8 ans. L’avocate croit que le prévenu a plus besoin d’aide que d’une condamnation. 

L’audience est suspendue et reprend une heure plus tard. Le tribunal déclare le prévenu coupable de faits de violence sur conjoint. Il est condamné à huit mois d’emprisonnement dont quatre avec sursis en plus d’une mise à l’épreuve pendant deux ans avec obligation de soins médicaux et psychologiques.

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